Les terres et le bien immobiliers appartenant a des Bahreïn dans des endroits interdits aux non omanais à Oman devraient être cédés comme l'exige une nouvelle loi a déclare Oman, la loi entre en vigueur le 19 novembre de cette année, interdits aux non omanais de posséder des biens immobiliers et de terre Musandam, Buraini, Dhahirah, Al wusta, Dhofar (sauf ville de salalah), Liwa, Shimas, Masirah, jebal Akhdar et jebal sham, la loi omanais interdits également la propriété de terre dans les compagne ou les montagne et les îles d'important stratégique à proximité des palais de appareil de securité et militaire,
Ainsi les anciens sites d’archéologique déterminée par l autorité compétente, les non omanais sont également interdits d'utiliser leur terres et propriété pour des activités agricole dans tous les gouvernorats du sultanat.
Le nouveau loi oblige les non omanais a céder et a transféré leur propriété dans deux ans, suivant son entrée en vigueur, les propriétaire sont autorisé a demande une année supplémentaire pour corriger leur sort, ils ne vendent pas la propriété dans le délai imparti en s'adressant au ministère du logement et de l'urbanisme.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire